Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site be-power.fr et les applications RaccordPro (app.be-power.fr) et MES-Pro (mes.be-power.fr) sont édités par :

• Dénomination sociale : BE POWER
• Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : Bât. B1B — 6 rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 Montigny-le-Bretonneux
• RCS : RCS Versailles 993 727 585 — SIREN : 993 727 585
• TVA intracommunautaire : FR 93 993 727 585
• E-mail : contact@be-power.fr
• Téléphone : 06 24 14 85 03

Directeur de la publication : Brayane Meneses

2. Hébergement

Les services sont hébergés et exécutés par Vercel Inc. — exécution applicative configurée en région Union européenne (Francfort, Allemagne). Les données sont stockées chez des sous-traitants techniques situés dans l'Union européenne :

• Base de données : Neon Inc. — PostgreSQL en région AWS Europe (Francfort, Allemagne).
• Stockage des documents : OVH SAS — Object Storage, datacentre de Gravelines (France).
• E-mails transactionnels : Resend — région AWS Europe (Irlande).
• Supervision technique : Sentry — région Union européenne (Allemagne).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et les applications Be Power (marque, logo, charte graphique, textes, interface, code source, base de données) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les données cartographiques sont fournies par OpenStreetMap (© les contributeurs OpenStreetMap) et la Base Adresse Nationale (data.gouv.fr). Les données du réseau électrique proviennent de l'Open Data Enedis.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés ».

5. Cookies

Les services utilisent uniquement des cookies strictement nécessaires à leur fonctionnement (cookie de session d'authentification). Aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience tiers n'est déposé.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@be-power.fr.